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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 6 mai 2026

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ("CGU") régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Noxys.

1. Acceptation des conditions​

En accédant à la plateforme Noxys ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes CGU. Si vous utilisez Noxys au nom d'une organisation, vous déclarez être habilité à engager cette organisation.

2. Description du service​

Noxys est un pare-feu IA souverain européen conçu pour aider les organisations à maîtriser l'usage de l'IA générative au sein de leurs équipes.

3. Utilisation acceptable​

En utilisant Noxys, vous vous engagez à ne pas :

  • Procéder à l'ingénierie inverse de la plateforme.
  • Contourner les contrôles de sécurité.
  • Utiliser le service à des fins illégales.

4. Propriété intellectuelle​

Noxys Security SAS est le propriétaire exclusif de la plateforme Noxys, incluant son code source, sa marque et sa documentation.

5. Droit applicable​

Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.